Réunion du conseil municipal de Vacheresse
Vendredi 06 juin 2014 à 19 heures 00 ORDRE DU JOUR – Présentation de l’EHPAD du Haut Chablais par Mme FOURREAU Céline, directrice – Fixation du tarif de l’eau et de l’assainissement pour la période du 01.07.2014 au 30.06.2015 – Assujettissement du budget eau-assainissement à la T.V.A. – Fixation du montant de l’indemnité de gardiennage de l’église pour 2014 – Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) – Désignation du comité de pilotage pour l’élaboration du plan communal de sauvegarde – Désignation du ou des référents « ambroisie communal » – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe dans le cadre d’un avancement de grade – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d’un avancement de grade – Décision concernant les travaux annuels d’entretien des voies communales (emplois) : travaux effectués en régie communale ou sous-traiter à une entreprise – Pose des panneaux des sentiers de randonnée pédestre – Autorisations d’urbanisme – Point sur l’avancement des dossiers en cours : schéma directeur d’alimentation en eau potable, dénomination et numérotation des voies, matériels,…) – Questions...